Gael ZOZORO
Une présumée fraude sur l’identité d’un joueur de l’ES Agboville est à l’origine d’un contentieux qui oppose désormais le FC OSA aux instances de la Fédération ivoirienne de football (FIF). Après deux décisions d’irrecevabilité, le club d’Abobo réclame toujours un examen sur le fond. Retour sur les différentes étapes de l’affaire.
L’ISCA ouvre la procédure
L’affaire commence par une question d’identité. Selon les éléments avancés par le FC OSA, un joueur de l’ES Agboville aurait participé au championnat ivoirien de première division sous deux identités différentes, avec notamment deux années de naissance distinctes : 1996 et 2006. Une différence de dix ans que le club d’Abobo considère comme suffisamment importante pour justifier un examen des instances compétentes de la Fédération ivoirienne de football.
Mais contrairement à ce que pourrait laisser penser le contentieux actuel, le FC OSA dit ne pas être à l’origine de la première saisine des instances disciplinaires.
D’après les explications fournies par le club, c’est l’ISCA qui a, le premier, saisi la Commission de Discipline de la FIF pour dénoncer les faits présumés concernant le joueur de l’ES Agboville.
Compte tenu de la gravité des accusations, le FC OSA, le RCA et Zoman FC ont ensuite décidé de se joindre à la procédure et de soutenir la démarche initialement engagée par l’ISCA.
Le dossier prend alors une dimension sportive importante. En effet, si l’utilisation de deux identités par un même joueur était établie et si cette situation avait eu une incidence sur sa qualification, les conséquences pourraient dépasser le seul cas du joueur concerné.
La procédure connaît ensuite un nouveau tournant. Selon le FC OSA, l’ISCA et Zoman FC se retirent du dossier. Le club d’Abobo, de son côté, décide de poursuivre la démarche, avec le RCA.
Pour le FC OSA, les faits dénoncés sont suffisamment sérieux pour justifier que les documents et les licences du joueur soient examinés par les instances de la FIF.
La Commission de Discipline écarte la réclamation
Saisie de l’affaire, la Commission de Discipline de la FIF examine notamment les conditions de recevabilité de la réclamation.
Dans sa décision, l’instance rappelle les dispositions de l’article 72 des règlements généraux de la FIF relatives aux réclamations pour fraude sur identité. Elle indique notamment qu’une telle réclamation doit respecter certaines formalités, parmi lesquelles le dépôt d’une réserve nominative et le versement d’une caution de 500 000 FCFA.
Or, selon la décision communiquée par le FC OSA, la Commission considère que le club n’a pas apporté la preuve du dépôt de cette caution.
Conséquence : la réclamation du FC OSA est déclarée irrecevable.
Cette précision est importante. La Commission de Discipline ne conclut pas que la fraude dénoncée n’a pas eu lieu. Elle ne tranche pas non plus la question de savoir si le joueur de l’ES Agboville a effectivement évolué sous deux identités différentes. La procédure s’arrête sur une question de recevabilité.
Le FC OSA conteste cette décision et saisit alors la Commission de Recours de la FIF.
Lors de cette nouvelle étape, le club d’Abobo défend notamment l’idée qu’il ne lui revenait pas de payer une caution qui, selon lui, relevait de la procédure initialement introduite par l’ISCA.
Le club soulève également une autre interrogation : si une irrégularité procédurale existait dès le départ, pourquoi les différentes parties ont-elles été convoquées et entendues avant que la procédure ne soit finalement déclarée irrecevable ?
Le recours du FC OSA également déclaré irrecevable
La Commission de Recours rend à son tour sa décision et déclare le recours du FC OSA irrecevable.
Mais cette seconde décision constitue un nouveau point de contestation pour le club d’Abobo. Selon le FC OSA, la Commission de Recours ne retient pas exactement le même motif que la Commission de Discipline.
Dans la décision reproduite par le club, l’instance considère que le recours complémentaire du FC OSA est devenu irrecevable à la suite de l’irrecevabilité du recours principal introduit par l’ISCA. La Commission s’appuie notamment sur une jurisprudence du Tribunal arbitral du sport (TAS) relative aux recours complémentaires.
Pour le FC OSA, cette différence de motivation entre les deux instances soulève des interrogations sur le traitement du dossier.
Au terme de ces différentes étapes, une question demeure donc sans réponse : le joueur de l’ES Agboville a-t-il, oui ou non, participé au championnat sous deux identités différentes ?
Le FC OSA affirme disposer de documents qu’il estime probants, notamment deux licences faisant apparaître des années de naissance différentes. Le club souhaite que ces éléments soient examinés sur le fond plutôt que de voir la procédure s’arrêter sur des questions de recevabilité.
Pour l’heure, il convient toutefois de rester prudent : les décisions présentées ne permettent pas d’établir que la fraude alléguée est avérée. Elles portent sur la recevabilité de la procédure et non sur la démonstration définitive d’une fraude à l’identité.
L’enjeu reste néanmoins important pour le FC OSA. Le club rétrgodé en Ligue 2 à l’issue de la saison écoulée, estime que si les faits dénoncés étaient finalement établis et avaient une incidence sur la qualification du joueur, le classement du championnat pourrait être concerné, avec des conséquences potentielles sur le maintien en Ligue 1.
Après les décisions des deux commissions, le FC OSA annonce donc vouloir poursuivre les démarches prévues par les règlements de la FIF.
De la plainte initiale de l’ISCA aux recours du FC OSA, l’affaire ES Agboville reste ainsi suspendue entre deux questions : celle de la recevabilité des procédures et, surtout, celle qui n’a toujours pas été tranchée au fond, à savoir l’existence ou non d’une double identité du joueur.
GZ
